Mentions Légales

Édition

Raison sociale : A com’ Zèbre
Adresse : 43 impasse Corisande 40700 Hagetmau

Téléphone : 06 30 85 19 24
E-mail : contact@acomzebre.com

Siret : 838 350 767 00011 RCS MONT-DE-MARSAN
TVA : FR 35 838350767

Responsable de la publication : Anaïs Berthon

Hébergement du site

Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
http://www.ovh.com

Propriété intellectuelle

A com’ Zèbre est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de A com’ Zèbre.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.